Licence commerciale des exports
1. Deux licences distinctes
La licence du logiciel EVENTORA (accès au studio) n'est pas la licence sur le produit exporté (fichier PDF, PNG, JPG, SVG, ZIP).
Cette page concerne les fichiers que vous téléchargez après génération dans Eventora.
2. Ce que vous pouvez faire (sous réserve des droits des tiers)
Utiliser commercialement l'export pour un événement (usage personnel) ou comme template numérique, selon la licence NovaCore jointe, via la marketplace de votre choix.
Modifier l'export pour vos besoins de production.
Transmettre un produit fini à votre client.
Commercialiser plusieurs exemplaires physiques du motif, dans le respect des droits des tiers et des politiques des plateformes.
Utiliser les fichiers source téléchargés pour votre production, tant que vous ne revendiquez pas des droits que NovaCore ne peut pas vous transférer.
3. Ce que vous ne pouvez pas faire
Revendre votre accès NovaCore ou Eventora.
Copier le logiciel, extraire le moteur typographique, les modèles internes bruts ou les composants non concédés.
Revendre nos templates internes bruts lorsqu'ils ne vous ont pas été concédés comme tels.
Prétendre que NovaCore vous a transféré une exclusivité mondiale, une marque déposée, ou l'absence de tout risque de similarité.
Utiliser l'export pour contrefaire une marque, un personnage ou une œuvre protégée.
4. Spécificités événementielles
NovaCore n'est pas automatiquement fabricant ni vendeur du produit physique. L'imprimeur, la marketplace et vous-même assumez vos rôles respectifs.
Vous devez vérifier les marques, logos, droits à l'image, slogans. Un filtrage interne n'est pas une garantie juridique.
Les couleurs, tailles et DPI peuvent varier à l'impression. Vérifiez le fichier final. Aucune garantie d'acceptation par Etsy, Amazon, Printify, Printful ou une autre plateforme.
Si vous utilisez ces plateformes, vous devez respecter leurs politiques, y compris les déclarations d'IA et de partenaire de production lorsqu'elles s'appliquent.
Vous restez responsable de la conformité du produit que vous commercialisez (sécurité, étiquetage, mentions, etc.).
Si vous vendez à des consommateurs dans le cadre de votre activité, c'est vous le professionnel de ce contrat de vente. Vous désignez alors, lorsque la loi l'exige, votre propre médiateur de la consommation. Ce médiateur est le vôtre : il ne couvre pas l'abonnement Eventora, et NovaCore n'en fournit pas un pour vos clients.
Les fichiers peuvent ne pas être conservés par NovaCore après génération : téléchargez-les. Formats et compatibilité : selon l'export réellement produit ; aucune garantie de compatibilité avec tous les RIP, imprimeurs ou logiciels.