Politique de propriété intellectuelle et contenus générés

1. Ce qui appartient à NovaCore

Logiciel, interface, marque et nom commercial dans la limite des droits détenus, design original, documentation, moteurs propriétaires y compris le moteur typographique, bases structurées, composants protégés lorsque applicable.

2. Ce que l'utilisateur apporte

Vous conservez vos droits sur vos briefs, textes et fichiers, sous réserve des droits des tiers. Vous accordez seulement la licence technique nécessaire pour recevoir, traiter, transformer, générer, afficher et exporter dans le cadre du service.

3. Ce que l'IA génère

Contractuellement, NovaCore vous concède le droit d'utiliser les sorties générées pour votre projet, y compris commercialement selon la Licence des exports, sous réserve des droits des tiers et des présentes.

Une sortie peut ressembler à des contenus existants. Une exclusivité absolue n'est pas garantie. Vous devez vérifier les droits de tiers avant exploitation. NovaCore ne garantit pas l'enregistrabilité d'une marque, d'un dessin ou d'un copyright.

4. Ce qui est interdit

Contrefaçon ; imitation volontaire d'une marque protégée ; faux logos ; personnages protégés sans autorisation ; violation de droits à l'image ; usurpation ; contenus volés ; fichiers dont vous n'avez pas le droit de disposer.

Un filtrage interne n'est pas une garantie juridique.